1. Coordonnées

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• Dénomination de l’entreprise : Thibault Courtois

• Nom et prénom : Courtois Thibault

• Adresse : 6747 Saint-Léger

• Numéro BCE : 0765.927.341

• Numéro de TVA : BE0765.927.341

• Téléphone : +32 495 90 28 55

• E-mail : teddyagencynet@gmail.com

 

2. Hébergement et conception

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• Site web réalisé par : Thibault Courtois

• Responsable de la publication : Thibault Courtois

• Hébergeur :
  OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  www.ovh.com/fr/support

 

3. Crédits photos

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• Toutes les photos présentées sur le site sont la propriété exclusive de Thibault Courtois.

 

4. Propriété intellectuelle

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• Tous les contenus du site https://thibaultcourtois.be (textes, images, logos, sons, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

• Toute reproduction, copie, publication ou utilisation de ces contenus, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Thibault Courtois.

• Conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, l’Utilisateur qui reproduit ou cite un contenu protégé doit mentionner l’auteur et la source.

 

5. Conditions générales d’utilisation (CGU)

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Accès au site

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Le site https://thibaultcourtois.be est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires (matériel informatique, connexion, etc.) sont à la charge de l’Utilisateur.

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Présentation des services

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Le site propose les services suivants :

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• Présentation des services de l’agence de communication.

• Portfolio des créations de Thibault Courtois.

 

Responsabilités

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• Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et sans valeur contractuelle.

• Malgré les mises à jour régulières, le site ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.

• Le site décline toute responsabilité en cas de dommages matériels ou logiciels causés par des virus ou d’autres problèmes informatiques survenus lors de l’accès au site.

 

Liens hypertextes

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• Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Ces derniers échappent au contrôle de Thibault Courtois, qui ne peut être tenu responsable de leur contenu.

 

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6. Collecte des données personnelles

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Le site assure la collecte et le traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi belge et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée).

Les Utilisateurs disposent des droits suivants :

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• Rectification

• Suppression

• Opposition

 

Pour exercer ces droits, contactez-nous via : teddyagencynet@gmail.com.

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7. Cookies

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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• Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.

• En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.

• Pour toute question relative aux CGU, contactez l’éditeur aux coordonnées mentionnées à l’ARTICLE 1.

 

Contact

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Pour toute demande ou réclamation, merci d’adresser un email à teddyagencynet@gmail.com ou d’appeler le +32 495 90 28 55.